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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J. MAES
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J.MAES BOULOGNE LA QUALITE "TRAITEUR"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J.MAES BOULOGNE LA QUALITE "TRAITEUR"
"ETABLISSEMENTS J. MAES", Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94551002
Date de dépôt :
23/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2004

Présentation de la marque J.MAES BOULOGNE LA QUALITE "TRAITEUR"

Déposée le 23 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J. MAES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J.MAES BOULOGNE LA QUALITE "TRAITEUR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J. MAES domicilié(e) 92 rue de Constantine, Parcelle numéro 1 de l'ilôt Constantine - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 309 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christian CARTON AVOCAT - France.

La marque J.MAES BOULOGNE LA QUALITE "TRAITEUR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.MAES BOULOGNE LA QUALITE "TRAITEUR" est expirée depuis le 23 décembre 2004.

ETABLISSEMENTS J. MAES a également déposé les autres marques suivantes : Cuisine du Détroit , CUISINE DU DETROIT LA QUALITE TRAITEUR J-MAES , JACQUES MAËS BOULOGNE-SUR-MER LES CUISINES SURGELES , Secret de Cocotte , ON MANGE , J.MAES LA QUALITE "TRAITEUR" , FOURCHETTE CLUB


"ETABLISSEMENTS J. MAES", Société Anonyme - 92 rue de Constantine, Parcelle numéro 1 de l'ilôt Constantine - France - SIREN 318309721


Maître Christian CARTON AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Viande, poisson, volailles à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS, gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces; épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.